Elektrische Schaltuhr mit einem von einem Kurzzeitprogramm auf ein Langzeitprogramm umschaltbaren Programmträger
Brevet européen · EP0282829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0282829
- Numéro de demande
- EP88103253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 1988
- Publié
- 21 sept. 1988
- Délivré
- 27 mai 1992
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3708611 17.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 juil. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Theben-Werk Zeitautomatik GmbH, Hohenbergstrasse 32, Haigerloch, Allemagne → Theben AG, Hohenbergstrasse 32, 72401 Haigerloch, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 15 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Schwer, Lukas
W-7452 Haigerloch, DE
Karger, Manfred
W-7452 Haigerloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.