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Brevet européen · EP0283085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283085
- Numéro de demande
- EP88200443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1988
- Publié
- 21 sept. 1988
- Délivré
- 11 nov. 1992
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/39 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8700629 17.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 31 déc. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Rijke, Eric Onno
NL-5831 RR Boxmeer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.