Brenner

Brevet européen · EP0283435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283435
Numéro de demande
EP88810113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1988
Publié
21 sept. 1988
Délivré
23 janv. 1991
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/06 (2006.01)
F23D 11/44 (2006.01)
Priorité
CH A 958/87 13.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.