Locher-Unterteil
Brevet européen · EP0283766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0283766
- Numéro de demande
- EP88103030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1988
- Publié
- 28 sept. 1988
- Délivré
- 6 juin 1990
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3709358 21.03.1987DE U 8714842 07.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 13 juil. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Zimmermann, Rudolf
D-5600 Wuppertal 11, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.