Bracelet comportant une âme souple

Brevet européen · EP0283883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0283883
Numéro de demande
EP88103952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1988
Publié
28 sept. 1988
Délivré
3 janv. 1990
Radié
11 mars 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
FR A 8704041 23.03.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Montres Rado S.A.

Bielstrasse 43, 2543 Lengnau b. Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jaques, Bernard

CH-2502 Bienne

Chatelain, Francis

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.