Zusammenlegbares Stehpult

Brevet européen · EP0284833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0284833
Numéro de demande
EP88103546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1988
Publié
5 oct. 1988
Délivré
12 juin 1991
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/03 (2006.01)
A47B 46/00 (2006.01)
A47B 19/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3710121 27.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.