Treuil de monte-charge

Brevet européen · EP0285751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0285751
Numéro de demande
EP88100910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1988
Publié
12 oct. 1988
Délivré
28 mars 1990
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/10 (2006.01)
B66B 9/20 (1990.01)
B66D 1/56 (2006.01)
Priorité
CH A 467/87 09.02.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rieder S.A.

Chavalet, 1880 Bex

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Rieder, René

CH-1880 Bex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.