Lösbare Rohrverbindung
Brevet européen · EP0285753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0285753
- Numéro de demande
- EP88101144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1988
- Publié
- 12 oct. 1988
- Délivré
- 29 mai 1991
- Radié
- 26 janv. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 27/04 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE U8705043 04.04.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 juil. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Damm, Heinz
W-4630 Bochum 7, DE
Rose, Heinrich
W-4630 Bochum 7, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.