Flüssigkeitsabgabeeinheit

Brevet européen · EP0287287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287287
Numéro de demande
EP88303153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1988
Publié
19 oct. 1988
Délivré
30 sept. 1992
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 39/02 (2006.01)
B65B 39/04 (2006.01)
G01F 11/08 (2006.01)
Priorité
US A 36992 10.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Tetra Alfa Holdings S.A.

70, avenue Général-Guisan, 1009 Pully

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Corniea, Donald G.

Inver Grove, MN 55075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.