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Brevet européen · EP0287781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0287781
Numéro de demande
EP88102910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1988
Publié
26 oct. 1988
Délivré
5 août 1992
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/057 (2006.01)
Priorité
DE U8705978 24.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Henn, Stefan

W-5650 Solingen, DE

Beumer, Klaus

W-5650 Solingen 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.