Schild
Brevet européen · EP0288290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0288290
- Numéro de demande
- EP88303626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1988
- Publié
- 26 oct. 1988
- Délivré
- 30 déc. 1992
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DK A 2040/87 22.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Ingvartsen, Peder
DK-5500 Middelfart, DK
Jensen, Bent
DK-5500 Middelfart, DK
Mogensen, Erling
DK-5500 Middelfart, DK
Jensen, Berno Holmgaard
DK-5690 Tommerup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.