Procédé de production de protéines

Brevet européen · EP0288435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0288435
Numéro de demande
EP88810234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1988
Publié
26 oct. 1988
Délivré
16 mars 1994
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/58 (2006.01)
C12N 9/72 (2006.01)
C07K 15/14 (1990.01)
A61K 37/02 (1990.01)
Priorité
GB A 8709081 15.04.1987
GB A 8714059 16.06.1987
IE A 3299/87 04.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.