Elément préformé pour garniture intérieure d'automobile et méthode de fabrication
Brevet européen · EP0290399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0290399
- Numéro de demande
- EP88830128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1988
- Publié
- 9 nov. 1988
- Délivré
- 5 mai 1993
- Radié
- 5 mai 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 13/02 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6728687 07.04.1987
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Barberis, Franco
I-10024 Moncalieri (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.