Stromversorgung

Brevet européen · EP0291223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0291223
Numéro de demande
EP88304017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1988
Publié
17 nov. 1988
Délivré
7 janv. 1993
Radié
7 janv. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 41/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8711131 12.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

Mattingley, Mark Alastair (-Scott)

Middlesex TW8 9PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.