Prothèse magnétique de remplacement d'osselets
Brevet européen · EP0291325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0291325
- Numéro de demande
- EP88304351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1988
- Publié
- 17 nov. 1988
- Délivré
- 23 mars 1994
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 50909 15.05.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 31 juil. 2001
Transféré
- Titulaire
- Smith & Nephew, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN 38116, Etats-Unis d'Amérique → ENT, L.L.C., 2925 Appling Road, Bartlett, Tennessee 38133, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 13 mars 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith & Nephew Richards Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN 38116, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Tatge, Gary
Germantown, Tennessee 38138, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.