Stérilisateur

Brevet européen · EP0291990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0291990
Numéro de demande
EP88108063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1988
Publié
23 nov. 1988
Délivré
12 juil. 1995
Radié
18 mai 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/08 (2006.01)
A61L 2/24 (2006.01)
Priorité
US A 52620 20.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Williams, Harold R.

Capistrano Beach, CA 92624, US

Spencer, Robert M.

San Juan Capistrano, CA 92675, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.