Dispositif pour l'administration de préparations solides
Brevet européen · EP0292936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0292936
- Numéro de demande
- EP88108328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 1988
- Publié
- 30 nov. 1988
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 36/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 129439/87 26.05.1987JP 79259/87 U 26.05.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- SUMITOMO PHARMACEUTICALS COMPANY, LIMITED, 2-8, Doshomachi 2-chome,, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, NISSHO CORPORATION, 9-3, Honjo-nishi, 3-chome, Oyodo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon → SUMITOMO PHARMACEUTICALS COMPANY, LIMITED, 2-8, Doshomachi 2-chome,, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon, Nissho Corporation, 9-3, Honjo-nishi, 3-chome, Kita-ku/Osaka-shi, Japon
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Fujioka, Keiji
Amagasaki-shi Hyogo-ken, JP
Tamura, Nobuhiko
Toyonaka-shi Osaka-fu, JP
Takada, Yoshihiro
Takatsuki-shi Osaka-fu, JP
Himeshima, Kenji
Toyonaka-shi Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.