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Brevet européen · EP0293208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0293208
- Numéro de demande
- EP88304801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1988
- Publié
- 30 nov. 1988
- Délivré
- 24 juil. 1991
- Radié
- 24 juil. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 132069/87 27.05.1987JP A 303478/87 01.12.1987JP U 183012/87 01.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Uchida, Akio
Atsugi-shi Kanagawa, JP
Shinkai, Shigenori
Isehara-shi Kanagawa, JP
Kashiwaka, Toshinobu
Chiba-shi Chiba, JP
Ishihara, Hisako
Isehara-shi Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.