Jouet éducatif
Brevet européen · EP0295114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0295114
- Numéro de demande
- EP88305303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1988
- Publié
- 14 déc. 1988
- Délivré
- 5 déc. 1990
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 9/00 (2006.01)A63H 3/02 (2006.01)A63B 43/00 (2006.01)A63F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 60640 11.06.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Oddzon / Cap Toys, 1027 Newport Avenue, P.O. Box 1059, Pawtucket, RI 02862-1059, Etats-Unis d'Amérique → Oddzon, Inc., 1027 Newport Avenue, Pawtucket, RI 02862-1059, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 31 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Ardin & Cie, Ingénieurs-conseils, Case postale, 1211 Genève 1 → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 31 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- Oddzon Products, Inc., 1353 Dell Avenue, Campbell/CA, Etats-Unis d'Amérique → Oddzon / Cap Toys, 1027 Newport Avenue, P.O. Box 1059, Pawtucket, RI 02862-1059, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 15 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Stillinger, Scott H.
Los Gatos California 95030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.