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Brevet européen · EP0295761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295761
Numéro de demande
EP88301608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
4 sept. 1991
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/06 (2006.01)
Priorité
US A 67741 26.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Graco Children's Products Inc.

Graco Children's Products, Inc.

Main Street P.O. Box 100, Elverson/PA, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Dillner, James M.

Lancaster Pennsylvania 17601, US

Saint, Nathaniel

Morgantown Pennsylvania 19543, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.