Flüssigkeitsversorgungsapparat
Brevet européen · EP0298464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0298464
- Numéro de demande
- EP88110811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1988
- Publié
- 11 janv. 1989
- Délivré
- 20 janv. 1993
- Radié
- 20 janv. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B67D 5/32 (2006.01)
- Priorité
- JP A 171808/87 09.07.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Akiba, Jyuji
Setagaya-ku Tokyo, JP
Sugibuchi, Hiroyuki
Setagaya-ku Tokyo, JP
Kojima, Kazuyuki
Setagaya-ku Tokyo, JP
Satoh, Hiroshi
Setagaya-ku Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.