Münzendiskriminierer
Brevet européen · EP0300782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0300782
- Numéro de demande
- EP88306691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 1988
- Publié
- 25 janv. 1989
- Délivré
- 9 mars 1994
- Radié
- 9 mars 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G07D 5/02 (2006.01)G07F 3/02 (1995.01)
- Priorité
- GB A 8717492 23.07.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Howells, Geoffrey
Cosham Portsmouth Hampshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.