Prozessküvette

Brevet européen · EP0300965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0300965
Numéro de demande
EP88810479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1988
Publié
25 janv. 1989
Délivré
16 janv. 1991
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/05 (2006.01)
Priorité
CH A 2774/87 22.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 29 oct. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

Inventeur

Danigel, Harald, Dr.

CH-4057 Basel

Schatzmann, Hans-Rudolf

CH-4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.