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Brevet européen · EP0301715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0301715
Numéro de demande
EP88306147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1988
Publié
1 févr. 1989
Délivré
9 déc. 1992
Radié
9 déc. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 9/12 (2006.01)
H04N 3/12 (2006.01)
H04N 9/30 (2006.01)
G02F 1/133 (2006.01)
Priorité
GB A 8718046 30.07.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Wright, Graham Leslie

Uxbridge Middlesex, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.