Souches de bacillus thuringiensis activées contre les nématodes

Brevet européen · EP0303426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0303426
Numéro de demande
EP88307309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1988
Publié
15 févr. 1989
Délivré
26 août 1992
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 63/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12N 1/04 (2006.01)
C12N 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 84653 12.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Mycogen Corporation

5451 Oberlin Drive, San Diego/CA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Edwards, David L.

Del Mar, CA 92104, US

Payne, Jewel

San Diego, CA 92126, US

Soares, George G.

San Diego, CA 92129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.