Maillon de chaine

Brevet européen · EP0304256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0304256
Numéro de demande
EP88307543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1988
Publié
22 févr. 1989
Délivré
16 oct. 1991
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 33/14 (2006.01)
Priorité
US A 86640 18.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Harfst, Michael D.

Milwaukie Oregon 97267, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.