Epitaxieanlage

Brevet européen · EP0305461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0305461
Numéro de demande
EP88902452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1988
Publié
8 mars 1989
Délivré
7 janv. 1993
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 25/02 (2006.01)
C30B 25/12 (2006.01)
C30B 25/14 (2006.01)
C30B 35/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3707672 10.03.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000188 10.03.1988
Publication PCT
WO1988/007096 22.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sitesa S.A.

Via Industria, 6710 Biasca

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Dan, Jean-Pierre

CH-6712 Malvaglia-Chiesa

De Boni, Eros

CH-6745 Giornico

Frey, Peter

CH-6612 Ascona

Ifanger, Johann

CH-6622 Ronco s/Ascona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.