Spenderbürste

Brevet européen · EP0306516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306516
Numéro de demande
EP88902823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
17 juil. 1991
Radié
17 juil. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A46B 11/00 (2006.01)
Priorité
DK A 1559/87 26.03.1987
Demande PCT
PCT/DK1988/000051 25.03.1988
Publication PCT
WO1988/007339 06.10.1988
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Eveline A/S

Moellehaven 2, Jylinge, DK

Inventeur

Byriel, Ole

DK-4040 Jyllinge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.