Tibiateil einer Kniegelenk-Endoprothese

Brevet européen · EP0306744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0306744
Numéro de demande
EP88113468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1988
Publié
15 mars 1989
Délivré
29 avr. 1992
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
DE A 3730175 09.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

S + G Implants GmbH

Grapengiesserstrasse 34, D-W-2400 Lübeck 1, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Grundei, Hans

W-2400 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.