Procédé de projection du béton
Brevet européen · EP0307066 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0307066
- Numéro de demande
- EP88302610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1988
- Publié
- 15 mars 1989
- Délivré
- 12 mai 1993
- Radié
- 12 mai 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C04B 18/14 (2006.01)B28B 1/32 (2006.01)B65G 53/32 (2006.01)
- Priorité
- NO A 873789 11.09.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 sept. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Danielssen, Tore
N-4621 Kristiansand, NO
Herfurth, Eike
W-7753 Allensbach 2, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.