Kolben-Zylinder-Aggregat
Brevet européen · EP0307569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0307569
- Numéro de demande
- EP88111103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 1988
- Publié
- 22 mars 1989
- Délivré
- 15 avr. 1992
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)F16J 10/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3731158 17.09.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 29 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.
W-7300 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.