Mischbatterie

Brevet européen · EP0307738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0307738
Numéro de demande
EP88114395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
9 mai 1990
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/00 (2006.01)
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
DE A 3730375 10.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

IDEAL STANDARD GmbH

Ideal-Standard GmbH

Euskirchener Strasse 80, D-53121 Bonn 1, DE

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Ems, Josef

D-5561 Minheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.