Capteur de position de faisceau ionique

Brevet européen · EP0308211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308211
Numéro de demande
EP88308519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
6 mars 1996
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
US 97500 16.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Szajnowski, Wieslaw Jerzy

Guildford Surrey, GU1 2AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.