Capteur de position de faisceau ionique
Brevet européen · EP0308211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0308211
- Numéro de demande
- EP88308519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 1988
- Publié
- 22 mars 1989
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 30 sept. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01T 1/29 (2006.01)
- Priorité
- US 97500 16.09.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 30 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Szajnowski, Wieslaw Jerzy
Guildford Surrey, GU1 2AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.