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Brevet européen · EP0308363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308363
Numéro de demande
EP88730211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
14 juil. 1993
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/127 (2006.01)
B21D 37/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3731871 18.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

D-76756 Bellheim/Pfalz, DE

Inventeur

Schafft, Ernst

W-6740 Landau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.