Schwenkbare Düse

Brevet européen · EP0308383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308383
Numéro de demande
EP88850301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1988
Publié
22 mars 1989
Délivré
22 janv. 1992
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 15/10 (2006.01)
Priorité
SE A 8703578 16.09.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Dinol International Aktiebolag

P.O. Box 149, Hässleholm, SE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Hermansson, Klas Göran Ingvar

S-282 00 Tyringe, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.