Karton mit verbessertem Griff
Brevet européen · EP0308495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0308495
- Numéro de demande
- EP88903646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1988
- Publié
- 29 mars 1989
- Délivré
- 17 févr. 1993
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/02 (2006.01)B65D 5/46 (2006.01)B65D 25/22 (2006.01)B65D 65/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 33280 02.04.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/000985 21.03.1988
- Publication PCT
- WO1988/007474 06.10.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schuster, Richard Lee
Monroe, LA 71203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.