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Brevet européen · EP0308579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0308579
Numéro de demande
EP88107147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
4 août 1993
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 9/02 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
CH A 3667/87 23.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Business Support AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Bösch, Heinz

CH-6343 Rotkreuz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.