Schnappscharnierverschluss aus Kunststoff

Brevet européen · EP0309396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309396
Numéro de demande
EP88810595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
7 janv. 1993
Radié
28 août 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
CH A 3729/87 25.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.09.2008

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.