Heizungsanlage

Brevet européen · EP0309440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309440
Numéro de demande
EP88890237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1988
Publié
29 mars 1989
Délivré
8 janv. 1992
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/02 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Priorité
AT A 2346/87 17.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Alois Schwarz

Kirchdorf in Tirol, AT

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Schwarz, Alois

A-6283 Kirchdorf in Tirol, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.