Thermodynamischer Kreisprozess

Brevet européen · EP0309467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309467
Numéro de demande
EP87903871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1987
Publié
5 avr. 1989
Délivré
3 mars 1993
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 25/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3619749 12.06.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000306 11.06.1987
Publication PCT
WO1987/007676 17.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

SITA Maschinenbau- und Forschungs GmbH

Hermann-Buck-Weg 9, D-W-2000 Hamburg 60, DE

Mandataire

Dr. Reinhold C. Salgo Patentanwalt

8635 Dürnten

Inventeur

Schukey, Jürgen

W-2000 Hamburg 60, DE

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