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Brevet européen · EP0309691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0309691
Numéro de demande
EP88112842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1988
Publié
5 avr. 1989
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/56 (2006.01)
Priorité
DE A 3732879 30.09.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

H. Stoll GmbH & Co.

Stollweg 1, D-72760 Reutlingen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Goller, Ernst

W-7410 Reutlingen, DE

Wurst, Dieter

W-7410 Reutlingen, DE

Kazmaier, Günther

W-7411 St. Johann-Ohnastetten, DE

Frei, Jochen

W-7406 Mössingen 4, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.