Pyrotechnischer Verzögerungssatz
Brevet européen · EP0310581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0310581
- Numéro de demande
- EP88850313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 1988
- Publié
- 5 avr. 1989
- Délivré
- 3 mars 1993
- Radié
- 3 mars 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C06C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8703743 29.09.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Calsson, Staffan
S-691 35 Karlskoga, SE
Boberg, Tore
S-691 54 Karlskoga, SE
Sjöqvist, Conny
S-691 45 Karlskoga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.