Messkopf

Brevet européen · EP0311561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0311561
Numéro de demande
EP88810658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1988
Publié
12 avr. 1989
Délivré
16 janv. 1991
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/47 (2006.01)
G01J 3/46 (2006.01)
G02B 17/08 (2006.01)
B41F 33/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3821/87 01.10.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Gretag Aktiengesellschaft

8105 Regensdorf

Mandataire

CIBA-GEIGY AG Patentabteilung

4002 Basel

Inventeur

Mast, Fred, Dr.

CH-9500 Wil

Knus, Jean A.

CH-8048 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.