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Brevet européen · EP0311859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0311859
- Numéro de demande
- EP88116221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1988
- Publié
- 19 avr. 1989
- Délivré
- 20 avr. 1994
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 21/08 (2006.01)G11B 5/596 (2006.01)
- Priorité
- US A 109289 15.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 31 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Cronin, David V.
Peabody/MA, US
Guerra, John M.
Concord/MA, US
Sullivan, Paul F.
Westbrook/MA, US
Mokry, Patricia
Medford/MA, US
Clark, Peter P.
Acton/MA, US
Cocco, Vincent L.
Wakefield/MA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.