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Brevet européen · EP0313285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0313285
- Numéro de demande
- EP88309694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1988
- Publié
- 26 avr. 1989
- Délivré
- 16 févr. 1994
- Radié
- 16 oct. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F21L 9/00 (1995.01)
- Priorité
- US A 111538 23.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.10.2008
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Inventeur
Maglica, Anthony
Ontario California 91763, US
Lewis, Armis Lionel
Cucamonga California 91730, US
Johnson, Ralph Emsley
Los Alamitos California 90702, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.