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Brevet européen · EP0313285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0313285
Numéro de demande
EP88309694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1988
Publié
26 avr. 1989
Délivré
16 févr. 1994
Radié
16 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F21L 9/00 (1995.01)
Priorité
US A 111538 23.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Maglica, Anthony

Ontario California 91763, US

Lewis, Armis Lionel

Cucamonga California 91730, US

Johnson, Ralph Emsley

Los Alamitos California 90702, US

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