Procédé de synthèse de N,N dialcoyl hydroxylamines

Brevet européen · EP0314147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0314147
Numéro de demande
EP88117950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1988
Publié
3 mai 1989
Délivré
22 déc. 1993
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 239/10 (2006.01)
C07D 295/28 (2006.01)
Priorité
IT A 2245287 29.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Enichem S.p.A.

Piazza della Repubblica, 16, Milano, IT

Mandataire

Avv. Dr. Francesco Moretti

Dr. Avv. Francesco Moretti

Via Peri 2A, 6900 Lugano

Inventeur

Tonti, Sergio, Dr.

I-30173 Mestre, IT

Roffia, Paolo, Dr.

I-21047 Saronno, IT

Cesana, Alberto, Dr.

I-20048 Carate Brianza, IT

Mantegazza, Maria Angela, Dr.

I-20040 Cambiago, IT

Padovan, Mario

I-20100 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.