Halogenierte Benzolderivate
Brevet européen · EP0315014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0315014
- Numéro de demande
- EP88117693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1988
- Publié
- 10 mai 1989
- Délivré
- 12 janv. 1994
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 19/20 (2006.01)C09K 19/30 (2006.01)C09K 19/42 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4344/87 06.11.1987CH A 3080/88 18.08.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.