Halogenierte Benzolderivate

Brevet européen · EP0315014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0315014
Numéro de demande
EP88117693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1988
Publié
10 mai 1989
Délivré
12 janv. 1994
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 19/20 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
C09K 19/42 (2006.01)
Priorité
CH A 4344/87 06.11.1987
CH A 3080/88 18.08.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.