Faseroptischer Spannungssensor
Brevet européen · EP0316635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0316635
- Numéro de demande
- EP88117914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1988
- Publié
- 24 mai 1989
- Délivré
- 21 sept. 1994
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/07 (1990.01)G01R 29/12 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4432/87 13.11.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 29 août 1997
Transféré
- Titulaire
- ABB Management AG, Abt. TEI Immaterialgüterrecht, Haselstrasse 16, 5401 Baden → ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 31 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.