Dispositif pour le traitement de l'eau
Brevet européen · EP0316687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0316687
- Numéro de demande
- EP88118436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1988
- Publié
- 24 mai 1989
- Délivré
- 13 nov. 1991
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 9/00 (2006.01)C02F 1/32 (2006.01)C02F 1/28 (2006.01)
- Priorité
- US A 117571 06.11.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- John B. Knight, jun., Route 3, Box 115, Spanish Fork/UT, Etats-Unis d'Amérique → Culligan International Company, One Culligan Parkway, Northbrook, IL 60062, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 31 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Anderson, Ellis
Orem, UT 84057-0275, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.