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Brevet européen · EP0317798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0317798
Numéro de demande
EP88118163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1988
Publié
31 mai 1989
Délivré
12 janv. 1994
Radié
30 oct. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT A 2276287 26.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.11.2008

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Marega, Antonello

Nervesa della Battaglia (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.